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FIL D'ACTUALITÉ

Cour constitutionnelle

Joseph Djogbénou fait des innovations




La Cour constitutionnelle du Bénin présidée par Joseph Djogbénou en marge de ses attributions juridictionnelles met en œuvre des activités scientifiques. A traves un communiqué en date du mardi 06 août 2019, le secrétaire général de la Cour Constitutionnelle Gilles Badet informe l’opinion publique de ces activités. Il s’agit entre autres de la création d’une revue scientifique, la reprise de la publication des recueils des décisions de la haute juridiction et une série d’hommages aux présidents de la première mandature à la cinquième.

La Haute juridiction de l’Etat béninois en matière constitutionnelle entame une kyrielle activités d’ordres scientifiques. Selon le communiqué, la Cour constitutionnelle a entrepris de créer une revue scientifique dénommée « Constitution et consolidation de l’Etat de droit, de la démocratie et des libertés fondamentales en Afrique », en abrégé RCC. Le premier numéro (00) de cette revue scientifique paraîtra le 09 septembre prochain. Aussi, la Haute juridiction a-t-elle résolu de relancer la publication des recueils de ses décisions et avis suspendue depuis 2017.
Du 11 au 13 septembre 2019, la Haute juridiction organise un colloque international qui va réunir des délégations de cours constitutionnelles africaines et des universitaires européens et africains autour du thème : « La Cour constitutionnelle entre rupture et continuité ».
L’organe régulateur du fonctionnement des institutions et de l’activité des pouvoirs publics lance également une série d’hommages à chaque période de présidence de la Cour de la première à la cinquième mandature.
Par conséquent, la première mandature présidée par Mme Elisabeth Pognon sera honorée à travers le thème : « La jurisprudence de la Cour constitutionnelle : les fondations ».
Les deuxième et troisième mandatures seront honorées par le thème : « La jurisprudence de la Cour constitutionnelle : les droits fondamentaux ». Elles ont été présidées par feu Mme Conceptia Liliane Denis Ouinsou de 1998 à 2008. Personnalité très influente, Mme Denis Ouinsou est décédée le 2 mars 2011, des suites d’un accident cardio-vasculaire.
L’hommage sera rendu à la présidence de la Cour, quatrième mandature à travers le thème : « La jurisprudence de la Cour constitutionnelle : la régulation ». Cette mandature a été dirigée par Me Robert Dossou.
Enfin, la cinquième mandature conduite par le professeur Théodore Holo sera honorée par le thème : « La jurisprudence de la Cour constitutionnelle : le citoyen ».
En prélude à ces hommages, des correspondances ont été adressées à « chaque présidence pour solliciter qu’ils indiquent dans un délai d’un mois des personnes qu’elles souhaiteraient voir associées aux hommages les concernant ».

Akpédjé AYOSSO

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