Tout en traitant le changement climatique individuellement, les effets des structures internationales et des structures étatiques et capitalistes ne sont souvent pas visibles pour nous. La sensibilisation croissante à l’environnement et les conséquences visibles du changement climatique ont récemment conduit à la vulgarisation de la politique environnementale dans les relations diplomatiques et les politiques gouvernementales depuis le 21 e siècle. Les conférences sur le climat tenues depuis les années 90, comme la COP, se tiennent aujourd’hui avec beaucoup plus de participation gouvernementale. Le système d’échange d’émissions est l’un des points critiques des conférences internationales sur l’environnement, des COP et dans le cadre du gouvernement de l’État. Alors, qu’est-ce que ce système d’échange de droits d’émission ?

Les émissions de gaz à effet de serre d’origine humaine provoquent le réchauffement climatique et sont considérées comme la cause du changement climatique. La lutte pour maintenir la limite du réchauffement climatique entre 1,5 degrés et 2 degrés avec l’Accord de Paris est un effort continu aujourd’hui. L’échange de droits d’émission est un élément important des efforts visant à réduire les émissions de gaz à effet de serre à l’échelle internationale. C’est un moyen rentable de réduire les émissions en plafonnant les émissions de gaz à effet de serre. Dans ce cadre, le terme « échange d’émissions » est également appelé « cap and trade ». Le système d’échange de droits d’émission, qui constitue la base de la politique de l’Union européenne pour lutter contre le changement climatique, détermine ses propres stratégies d’émission pour que les gouvernements maintiennent le réchauffement climatique à la limite. Les États qui visent à limiter leurs propres émissions aux taux fixés par les COP fixent un plafond au niveau d’émission maximal pour encourager les entreprises à réduire leurs émissions. Cette limite diminue régulièrement sur le long terme conformément à son objectif dans le cadre de l’objectif de réduction des émissions. La sécurité du marché est une ligne directrice pour assurer la conformité lorsque les coûts et dépenses de mission doivent être résolus correctement. Elle a conduit à la commercialisation des émissions de carbone et à la création du marché du carbone.

Sous leur propre plafond, les gouvernements fixent un plafond sur les émissions pour encourager les entreprises à réduire leurs émissions. Les entreprises doivent rendre des comptes au gouvernement et obtenir l’autorisation d’émettre. Les installations couvertes par l’ETS doivent utiliser leurs quotas pour couvrir la totalité des émissions de gaz à effet de serre qu’elles provoquent. Ces quotas sont attribués gratuitement ou via un processus d’enchères. Les quotas peuvent également être obtenus par le biais d’échanges entre d’autres tiers, qui déterminent le prix du marché des quotas. Comme il y a un coût associé aux émissions de gaz à effet de serre dans le cadre du SEQE, une incitation se présente pour que les installations réduisent leurs émissions.

Dans ce cadre, une taxe carbone a été instaurée pour déterminer le plafond carbone. Cela dépend de la charge des produits pétroliers qui causent des sous-produits de combustibles fossiles, comme indiqué par leur teneur en carbone et en carbone identique. Dans les pays où la taxe carbone est appliquée, les producteurs et/ou les organisations sont tenus de payer le montant de la taxe déterminé en compensation des dommages qu’ils causent à l’environnement au motif qu’ils provoquent des émissions. La redevance carbone, contrairement à l’ETS, est un cadre dans lequel l’autorité publique fixe le coût du carbone. La fuite de carbone, quant à elle, fait référence à la situation qui peut survenir si les entreprises transfèrent leur production vers d’autres pays avec moins ou pas de restrictions d’émissions en raison des coûts liés aux politiques climatiques. La solution élaborée dans l’Union européenne avec l’idée que cette situation déplacera les émissions hors d’Europe et compromettra sérieusement les efforts climatiques mondiaux est le mécanisme d’ajustement carbone aux frontières. La taxe carbone aux frontières est l’imposition de droits de douane/taxes supplémentaires sur les biens produits à moindre coût dans le pays exportateur que dans le pays importateur en raison de normes environnementales faibles. Les entreprises qui ne veulent pas payer le prix du permis d’émission trouveront plus économique de réduire leurs émissions et l’enthousiasme pour la transition vers des technologies énergétiques durables augmentera. Cependant, ce système, qui encourage la transition vers un système énergétique durable dans le temps, devrait réduire les prix des permis d’émission à l’avenir.

Alors que certains pays appliquent une taxe carbone, certains pays préfèrent l’ETS. Alors que l’UE met en œuvre son propre système ETS au niveau de l’Union, les États membres peuvent appliquer une taxe carbone individuellement. Le véhicule qui sera utilisé varie selon les conditions nationales et économiques des pays. Outre ces deux outils, il existe également des méthodes plus indirectes et plus précises de tarification du carbone, telles que les taxes sur les carburants et la suppression des subventions aux combustibles fossiles.

Il existe 39 ETS nationaux et 23 régionaux. Les exemples les plus importants d’ETS régionaux sont la Chine et le Japon, tandis que des pays comme la Corée du Sud et la Nouvelle-Zélande ont des ETS d’importance nationale. Le plus grand marché du carbone au monde est le système européen d’échange de quotas d’émission, qui est opérationnel depuis 2005 et couvre des secteurs qui émettent plus de 2 milliards de tonnes de dioxyde de carbone chaque année. Le système ETS est déjà largement utilisé en Europe. Aujourd’hui, 32 des 42 pays qui mettent en œuvre ce système sont membres du système EU ETS. L’EU ETS opère actuellement dans 31 pays (ainsi que les 27 États membres de l’UE, l’Islande, le Liechtenstein, la Norvège et le Royaume-Uni) et opère dans le secteur de l’énergie, les installations de combustion, les raffineries de pétrole et les activités sidérurgiques, ainsi que le ciment, verre, chaux, brique, céramique. comprend les émissions de carbone provenant de la production de pâtes et papiers.

Par conséquent, les systèmes d’échange de droits d’émission, qui envisagent une réduction rentable des émissions de carbone, constituent également une partie importante de la législation internationale sur le changement climatique, telle que l’Accord de Paris sur le climat. L’UE propose de renforcer le marché du carbone et de renouveler le nouveau système d’échange de droits d’émission afin de réduire plus rapidement les émissions et de mettre un prix sur la pollution dans de nouveaux secteurs. L’ETS vise à renforcer la « réserve de stabilité du marché », un mécanisme conçu pour empêcher l’accumulation de permis excédentaires qui pourraient faire baisser les prix du carbone de l’UE. On prétend qu’un fonds sera créé pour mettre fin aux permis de carbone gratuits pour les industries couvertes par la taxe sur le carbone prévue par l’UE, afin de soutenir les ménages vulnérables si le système de tarification du carbone augmente leurs factures de carburant.

Auteur : İkbal Buket Pala

Source : https://medium.com/@earthloveunited/emission-trading-system-in-carbon-pricing-c8cd70d98b53